A2C Midi-Pyrénées Génie climatique Environnement Contrôlé
Présentation de la marque A2C Midi-Pyrénées Génie climatique Environnement Contrôlé
Déposée le 12 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAITA Entreprise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « A2C Midi-Pyrénées Génie climatique Environnement Contrôlé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque A2C Midi-Pyrénées Génie climatique Environnement Contrôlé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3729017.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A2C Midi-Pyrénées Génie climatique Environnement Contrôlé est expirée depuis le 12 avril 2020.
SAITA Entreprise a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20
Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37